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Marques déposées par VELUX INTERNATIONAL v. V. KANN RASMUSSEN (société de droit danois
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VELTAG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELTAG
VELUX INTERNATIONAL v. V. KANN RASMUSSEN (société de droit danois), Tobaksvejen, 10 2860 SOBORG (Danemark).

Numéro de dépôt :
1155943
Date de dépôt :
27/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque VELTAG

Déposée le 27 novembre 1980 par VELUX INTERNATIONAL v. V. KANN RASMUSSEN (société de droit danois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VELTAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VELUX INTERNATIONAL v. V. KANN RASMUSSEN (société de droit danois), Tobaksvejen, 10 2860 SOBORG (Danemark). - Danemark.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA, AKERMAN, LEPEUDRY. - France.

La marque VELTAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque VELTAG est expirée depuis le 27 novembre 1990.

VELUX INTERNATIONAL v. V. KANN RASMUSSEN (société de droit danois a également déposé les autres marques suivantes : VELFAC , VELTERM , VELUXAL , VELTA , VELTA


VELUX INTERNATIONAL v. V. KANN RASMUSSEN (société de droit danois), Tobaksvejen, 10 2860 SOBORG (Danemark). - Danemark


CABINET CASANOVA, AKERMAN, LEPEUDRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-17

Inscription - Transmission de propriété n°22049 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°129314 - Publication au BOPI

Matériaux de toiture préfabriqués, en métal;matériaux de toiture préfabriqués, en bois, matière plastique ou en béton; châssis de fenêtre en matière plastique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.